Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIDRES DE FRANCE
Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole (UNICID)

Numéro de dépôt :
3105487
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011
CIDRES DE FRANCE de Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole (UNICID

Présentation de la marque CIDRES DE FRANCE

Déposée le 5 juin 2001 par la société Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole (UNICID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIDRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole (UNICID domicilié(e) 44 Rue d'Alésia, Association reconnue comme organisation interprofessionnelle Art. 632.1 du livre VI (nouveau) du Code Rural, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 148 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André DUCOULOMBIER UNICID - France.

La marque CIDRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDRES DE FRANCE est expirée depuis le 5 juin 2011.

Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole (UNICID a également déposé les autres marques suivantes : Cidres de France , 100% POMMES DE FRANCE , CIDRES DE FRANCE , Le premier cidre de l'année , CIDRES DE FRANCE , 100% POMMES DE FRANCE , UNICID , MADE IN POMME Jus et Cidres de France , Cidre d'Automne , 100% POMMES DE FRANCE


Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole (UNICID) - 44 Rue d'Alésia, Association reconnue comme organisation interprofessionnelle Art. 632.1 du livre VI (nouveau) du Code Rural, 75014 PARIS - France - SIREN 422148759


André DUCOULOMBIER UNICID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Boissons alcooliques : cidres. Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité radiophonique. Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la production et à la consommation du cidre, organisation et conduite de colloques, conférence, congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, édition de livres, de revues.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.